Mentions légales
Informations légales relatives à l'éditeur et à l'hébergeur de la plateforme Qlevra. Document de référence — à faire valider par votre conseil juridique.
Éditeur
Le site et la plateforme Qlevra (enseigne SCI-JIN) sont édités par : JINSPIRE, SARL au capital de 10 000 dinars tunisiens Siège social : 81 avenue Kheireddine Pacha, « Pacha Centre », Bloc A, 5ᵉ étage, bureau A17, Tunis, Tunisie Matricule fiscal : 1673132K/M/A/000
Directeur de la publication
Hichem Cherif, gérant de JINSPIRE.
Contact
Pour toute question : [email protected].
Hébergeur
La plateforme est hébergée par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Serveurs situés dans l'Union européenne (Gravelines, France).
Propriété intellectuelle
La marque Qlevra, son logo, la structure et les contenus propres du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les contenus de formation publiés par chaque organisation cliente restent leur propriété. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité. Conformément à la loi tunisienne n°2004-63 (autorité : l'INPDP) et au RGPD pour les personnes concernées dans l'Union européenne, vous disposez de droits sur vos données.
Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit tunisien. Tout litige relève des tribunaux compétents de Tunis, sous réserve des dispositions impératives applicables.